Politique en matière de santé et de sécurité

Centre :ACLAS Global, groupe spécialisé dans l'éducation internationale

Entrée en vigueur :2025-07-05 |Date de révision :2026-07-05

Statut : Brouillon — en attente de signature. Cette page a été révisée pour la dernière fois le 2026-10-29. La date de révision prévue du 2026-07-05 est dépassée ; le nom du signataire et la date de signature seront ajoutés une fois le document signé par le directeur du centre.

Titulaire du contrat :Directeur du centre

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1. Déclaration de principe

ACLAS Global International Education Group s'engage à offrir un environnement sûr et sain à tous les apprenants, au personnel et aux visiteurs. Cet engagement s'applique aussi bien aux locaux du Centre qu'à son environnement d'apprentissage en ligne.

2. Responsabilités

Directeur du centre

Le directeur du centre assume la responsabilité générale en matière de santé et de sécurité ; il doit notamment veiller à ce que des ressources suffisantes soient disponibles et à ce que la présente politique soit mise en œuvre et réévaluée.

L'ensemble du personnel

Chaque membre du personnel est chargé de :

• Veiller, avec toute la diligence requise, à leur propre santé et sécurité ainsi qu’à celles des autres
• Signaler sans délai au directeur du centre les dangers, les incidents et les quasi-accidents
• Respecter les procédures de santé et de sécurité du Centre
• Suivre l'intégralité des formations proposées en matière de santé et de sécurité

Apprenants

Les apprenants doivent :

• Respectez toutes les consignes de santé et de sécurité fournies
• Signaler tout problème à son tuteur ou au directeur du centre
• Adopter un comportement qui ne mette ni eux-mêmes ni autrui en danger

3. Locaux physiques

Le siège social du Centre est situé au 1401 Pennsylvania Ave, bureau 105, à Wilmington, DE 19806, aux États-Unis.

• Une évaluation des risques d'incendie est réalisée et réexaminée chaque année.
• Les issues de secours sont clairement signalées et ne doivent pas être obstruées.
• Une trousse de premiers secours complète est disponible sur place.
• Tous les locaux utilisés par le Centre sont conformes aux codes de construction et de sécurité en vigueur.
• Un registre répertoriant tous les incidents ou accidents survenus dans les locaux est tenu à jour.

4. Environnement d'apprentissage en ligne

Le Centre dispense la plupart de ses programmes en ligne. Dans ce contexte, la santé et la sécurité englobent :

• Donner des conseils aux apprenants pour aménager un espace d'étude ergonomique
• Encourager les pauses régulières lors d'une utilisation prolongée d'un écran
• Veiller à ce que la plateforme d'apprentissage en ligne Moodle et toutes les plateformes en ligne soient sécurisées et exemptes de contenus préjudiciables
• Protection des données des apprenants conformément à la politique de protection des données et au RGPD
• Mettre en place des procédures claires permettant aux apprenants de signaler tout contenu ou comportement inapproprié rencontré en ligne

5. Évaluation des risques

Le Centre réalise et consigne des évaluations des risques concernant :

• Locaux physiques et activités en présentiel
• Livraison en ligne et sécurité des données
• Toute activité hors site organisée par le Centre

Les évaluations des risques sont réexaminées chaque année et chaque fois qu'un changement important intervient au niveau des opérations ou des installations.

6. Signalement des incidents

1. Tous les accidents, incidents et quasi-accidents sont immédiatement signalés au directeur du centre.

2. L'incident est consigné dans le registre des incidents du Centre, avec mention de la date, de l'heure, des personnes concernées, d'une description de l'incident et des mesures prises.

3. Les incidents graves font l'objet d'une enquête visant à en identifier les causes profondes et à définir des mesures préventives.

4. Lorsque la loi l'exige, les incidents sont signalés aux autorités compétentes.

7. Formation et communication

• Les informations relatives à la santé et à la sécurité sont intégrées à la formation initiale du personnel et des apprenants.
• Tout membre du personnel chargé de missions spécifiques en matière de sécurité bénéficie d'une formation adaptée.
• Cette politique est communiquée à l'ensemble du personnel et est accessible aux apprenants sur la plateforme Moodle.

8. Révision de la politique

Cette politique fait l'objet d'une révision annuelle et après tout incident majeur.

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